Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR CANON
SCEA A. DE CONINCK, SCEA

Numéro de dépôt :
3883763
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2021
CHATEAU LA FLEUR CANON de A. DE CONINCK

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR CANON

Déposée le 22 décembre 2011 par A. DE CONINCKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA FLEUR CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est A. DE CONINCKTODO domicilié(e) 3 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 33141 - VILLEGOUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 788 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA A. DE CONINCK domicilié(e) 3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 33141 - VILLEGOUGE - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR CANON est expirée depuis le 22 décembre 2021.

A. DE CONINCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX SAINTE-ANNE , VOLUTE , CHATEAU EYMOND , CHATEAU LE GABARON , CHATEAU LA CHAPELLE HENRY


SCEA A. DE CONINCK, SCEA - 3 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 33141 - VILLEGOUGE - France - SIREN 423788868


SCEA A. DE CONINCK - 3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 33141 - VILLEGOUGE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins d'appelation d'origine contrôlée.